Les échanges dans l’Union Européenne et leur réglementation
Ce cours met l’accent sur les échanges intracommunautaires et les règles comptables appliquées à ces échanges.
| Objectifs
Savoir appliquer les règles internes à l’Union européenne en matière douanière et de TVA aux échanges de biens et de prestations de services.
| Contenu
Les règles de la TVA.
Les opérations Intracommunautaires.
Les acquisitions Intracommunautaires.
Les obligations des assujettis.
Les règles de facturation.
Les obligations déclaratives.
Les représentants fiscaux.
| Public
Responsables de PME.
Comptables d’entreprises.
Référence : EUE