Déterminer l’origine en douane

| Objectifs

Sécuriser cet élément essentiel de la déclaration
Connaître la taxation des produits
Maîtriser les formalités obligatoires

| Contenu

Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
Les règles d’origine
Le couple pays/produit
Le caractère originaire d’un produit
Le statut d’exportateur agréé communautaire
Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

| Public

Responsable douane et transports internationaux, Responsable service ADV, Responsable achats, Déclarants en douanes, Personnel service douane et transports internationaux